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Réglementation

Retrouvez les textes réglementaires au travers des mots clés ci-dessous.

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SITE EN RECONSTRUCTION

Le SPI regroupe environ 400 producteurs de l’audiovisuel et du cinéma, indépendants de tout opérateur de diffusion et de télécommunication.

La politique du SPI est définie par son Comité Directeur, composé d’une vingtaine de producteurs élus pour deux ans par l’ensemble des adhérents.

Présent dans l’ensemble des organisations, institutions et commissions du secteur, le SPI s’attache à défendre et promouvoir la liberté de création des œuvres audiovisuelles et cinématographiques, la diversité des œuvres produites et l’indépendance des entreprises de production du secteur.

Le SPI - Syndicat des Producteurs Indépendants Syndicat des Producteurs Indépendants
Dernières réglementations
    • Renouvellement des accords avec le groupe Canal Plus
    • (Production de longs métrages)(Chaînes de télévision)
    • Le 8 novembre dernier, les organisations professionnelles du BLIC, du BLOC et de l’ARP et le (...)
    • lettre_engagem (...) (PDF – 45.9 ko)
    • renouvellement (...) (PDF – 352.8 ko)
    • renouvellement (...) (PDF – 288.8 ko)
    • note_-_renouve (...) (PDF – 96.5 ko)
    • Aide au programme 2019
    • (Production de courts métrages)(Aides du CNC)
    • Le dossier d’aide au programme 2019 est désormais en ligne sur le site du CNC : (...)
    • Agrément et conservation des oeuvres
    • (Production de longs métrages)(Divers)
    • Depuis juillet 2015, le Règlement général des aides du CNC prévoit une obligation de consevration (...)
    • conservation_d (...) (PDF – 62.7 ko)
    • cst-rt043-2017 (...) (PDF – 665.1 ko)
    • cst-rt043-anne (...) (PDF – 1.1 Mo)

Réglementations

Syndicat des Producteurs Indépendants - 4, Cité Griset - 75011 Paris - Tél. : 01 44 70 70 44 - Fax : 01 44 70 70 40